Infos et mentions légales
Société :
Le site meuble-passion.com est conçu et édité par la société EJO SAS - Meuble Passion
EJO SAS
702 avenue Pierre et Marie Curie
06700 Saint Laurent du Var
FRANCE
Tel : 04 89 15 82 73
E-mail : clients@meuble-passion.com
Forme juridique : SAS
RCS Antibes
Numéro de TVA : FR 807 580 485 00017
Code APE : Commerce de détail d'autres équipements du foyer (4759B)
SIRET : 80758048500017
Responsable de la publication : Julien Grimal - Président
Hébergeur :
OVH
SAS au capital de 10 059 500€
RCS : Lille Métropole
SIRET : 424761 419 00045
Code APE : 6202A
Numéro de TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellerman - 59100 Roubaix - France
Données personnelles :
Vous pouvez visiter notre site web sans avoir à nous donner vos informations personnelles (noms, adresses, e-mail, téléphone,...). Toutefois, certaines de ces informations vous seront demandés à certaines phases clés afin de poursuivre votre navigation ou votre processus de commande.
Nous sommes donc susceptibles de demander et conserver les données personnelles de l'utilisateur lorsqu'il :
- commande un ou plusieurs produits
- s'inscrit à la newsletter
- contacte le service client meuble passion
- participe à un jeu
- répond à un sondage
Meuble Passion s'engage à respecter la confidentialité des données personnelles communiquées par les Clients sur le site Internet et à les traiter dans le respect de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, telle que modifiée et actuellement en vigueur. La base de données constituée par made In Design à cet effet a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL sous le numero 681470, conformément aux prescriptions requises par la loi Informatique et Libertés.
Notre service client est responsable du traitement de ces données.
L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant (loi "informatique et liberté" du 6 janvier 1978).
L'Utilisateur peut exercer son droit individuel d'accès au fichier, son droit d'opposition, de rectification ou de suppression pour les données le concernant, soit en modifiant lui-même ses informations personnelles sur l'espace client, soit en adressant sa demande à Meuble Pasison (en indiquant adresse de courrier électronique, nom, prénom, adresse postale), par courrier électronique à l'adresse contact@meuble-passion.com ou encore par courrier postal à l'adresse suivante : Meuble Passion - 702 avenue Pierre et Marie Curie - 06700 Saint Laurent du Var.
Nous nous engageons à ne pas divulguer vos données personnelles sauf autorisation expresse de l'utilisateur.
Cookies :
Notre site web est conçu pour être particulièrement attentif aux besoins de nos visiteurs et clients. Il est ainsi fait usage de cookies, dont le but est par exemple de signaler le passage du Client sur le Site Internet au titre de la constitution de son panier d'achat.
Le Client peut manifester son consentement ou s'opposer à l'enregistrement de ces cookies sur le disque dur de son ordinateur en configurant son navigateur.
Propriété intellectuelle :
Tous les éléments du site meuble-passion.com qu'ils soient textuels, graphiques, musicaux, sonores,... sont la propriété exclusive de la société EJO SAS Meuble Passion et sont protégés par le droit des marques, brevets.
Toute reproduction est interdite, sauf accord du directeur de publication. Une telle représentation ou reproduction, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code Pénal.
Tout manquement à l'une ou l'autre de ces règles entraînera des poursuites judiciaires auprès des Tribunaux de Nice (France) à l'encontre des contrevenants.
Marque déposée :
Meuble Passion est une marque de commerce déposée à l'INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE en date du 07 Septembre 2011 et enregistrée sous le numéro national 3856973 (BOPI 2011-39).